Ces Cabinets d’avocats Spécialistes :
Excepté dispute, la filiation peut être constatée de façon automatique, par l’effet de loi, ou encore par un fait affirmatif, la recherche volontaire.
Elle peut enfin être obtenue par la possession d’état.
Le Droit hexagonal consacre 4 types de filiation et dicte 3 manières de la reconnaître en dehors de la recherche judiciaire :
Il faut disjoindre cette filiation paternelle soumis à des règles hétéroclites et cette filiation maternelle :
La filiation paternelle : En cas d’un famille marié, le droit hexagonal a imaginé une présomption de paternité en faveur du époux.
La recherche volontaire de paternité peut être cette recherche prénatale sinon post-natale. La recherche intentionnelle doit survenir précédemment soit après la naissance.
La filiation maternelle : Il faut que son nom soit dans l’acte de naissance . Aucune autre démarche n’est nécessaire.
La possession d’état, cette présomption juridique, permet de construire le plus souvent une filiation hors mariage et en l’absence de reconnaissance du père.
Dans tous les cas, un cabinet d’avocats spécialiste peut vous défendre pour les conditions constitutives de la filiation ou bien encore conduire avec vous-même quelques actions essentiels afin d’ constituer une filiation.
2) L’adoption simple :
Des Cabinets d’avocats Spécialistes
En droit français, il y a 2 types d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
L’adoption ne peut être décidée que à cause un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
lors d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose à la filiation antérieure. L’adopté conserve tous les droits dans la famille d’origine.
A l’inverse, Si il y a d’une adoption plénière, le lien de filiation fabriqué remplace celui-là préexistant. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Pour voir l’adoption prononcée, certaines circonstance doivent être réunies comme une procédure doit être respectée. Si ces critères remplis, l’adoption emportera tous ses effets.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) Les effets de l’adoption simple :
Une fois décidée, l’adoption emporte des effets sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Appelez un avocat d’omega avocats spécialiste de la filiation.
B) circonstance de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre eux et finalement le acceptation à l’adoption.
En savoir davantage sur les circonstance de l’adoption simple ? Appelez un avocats spécialiste de la filiation.
C) processus d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est normalement le Tgi du lieu dans lequel réside l’adoptant lorsque il est en France.
En savoir davantage sur la processus d’adoption simple ? Contactez un avocat d’omega avocats spécialisé de la filiation.
3) Recherche de paternité :
Les Cabinets Spécialistes
La recherche de paternité permet à un descendant d’établir le lien de filiation avec celui-là qu’il pense être son père en saisissant le Tribunal de grande instance. La représentation de l’ avocats est obligatoire dans cette procès.
A) Qui peut entreprendre une action en reconnaissance de paternité ?
Cette action doit être exercée par le descendant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses vingt-huit ans et par la mère dans la minorité de l’enfant.
Cette action ne peut être engagée ni pour un enfant originaire d’un inceste, ni pour un enfant conçu dans le cadre d’une procréation médicalement assistée (contre le donneur). Cela correspond pour l’enfant ou son représentant juridique d’établir une ascendance paternelle quand il a été conçu en dehors du mariage.
B) Contre qui doit on pratiquer une action en recherche de paternité ?
Cette action de recherche de paternité doit être mise en oeuvre à l’encontre :
– de ses héritiers lorsque le père prétendu est mort,
– ou de l’État quand ces héritiers ont renoncé à la succession,
– ou du père allégué.
C) Inadmissibilité de l’action de recherche de paternité :
L’action en recherche de paternité est irrecevable:
– lors le descendant est placé en vue de son adoption,
– quand un lien de filiation est déjà incontestable à l’égard d’un autre homme (présomption de paternité du époux de la mère soit recherche de paternité),
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur).
Si un lien de filiation est déjà établi, il faut en premier refuser le lien antérieurement confirmé et obtenir l’annulation.
C) Processus de recherche de paternité :
si le mort avait engagé cette action de son vivant, ses héritiers doivent la perpétuer.
De même, si l’enfant est parent et disparait préalablement ses Vingt-huit ans, ses héritiers doivent agir à sa place antérieurement la fin du temps qu’il avait originairement.
L’action de recherche de paternité doit être introduite auprès du TGI du lieu d’habitation de la personne à l’égard de laquelle l’enfant cherche à faire établir indivisible lien de filiation.
La représentation de l’ avocat est en conséquence obligé. Notre Cabinet d’avocats doit vous épauler pour une procédure, nos cabinets d’avocats spécialistes de la filiation vous défendront et vous conseilleront.