Des principes de la filiation – Omega Avocats :
La filiation peut être reconnue par la possession d’état.
La filiation peut être constatée de façon automatique, par l’effet de loi, ou bien aussi par un acte positif, la reconnaissance volontaire, Excepté contestation.
Le Droit tricolore prévoit 4 types de filiation et prévoit 3 façons de la reconnaître en dehors de la recherche judiciaire :
On doit discerner la filiation paternelle subordonné à ces règles hétérogènes de la filiation maternelle :
La filiation maternelle : Il suffit que son appellation apparaisse dans l’acte de naissance de l’enfant. Pas autre démarche n’est requise.
La filiation paternelle : En cas d’un famille marié, le droit hexagonal a forgé une présomption de paternité en faveur du époux.
La recherche spontané de paternité peut être une reconnaissance post-natale ou bien prénatale. La recherche délibérée doit survenir auparavant ou bien après la naissance.
La possession d’état, la présomption juridique, permet de construire souvent la filiation en dehors mariage et en l’absence de reconnaissance du père.
Quoi qu’il arrive, un cabinet d’avocats spécialisé doit vous défendre pour les circonstances constitutives de la filiation ou bien encore ordonner avec vous-même ces démarches indispensables afin d’ établir une filiation.
2) Ces AVOCATS Spécialistes
Recherche de paternité :
La recherche de paternité permet à un descendant de construire ce lien de filiation pour celui qu’il pense être son père en introduisant une action devant le Tribunal de grande instance. Les conseils d’un avocat est indispensable dans cette procédure.
A) Qui peut introduire une action de la recherche de paternité ?
Cette action doit être lancée par le descendant lui-même à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses 28 ans et par la mère pendant la minorité du descendant.
Il s’agit pour le descendant ou son représentant légal d’établir sa filiation paternelle lorsque il a été conçu hors mariage. Cette acte ne peut être entreprise ni pour un enfant issu d’un inceste, ni pour un enfant conçu par procréation médicalement assistée .
B) A l’encontre de qui doit on exercer cette action en recherche de paternité ?
Cette action de reconnaissance de paternité doit être introduite à l’encontre :
– du père prétendu,
– ou de l’État lorsque les héritiers ont renoncé à cette succession,
– ou des héritiers supposé que ce père soi-disant est défunt.
C) Processus de reconnaissance de paternité :
Si le descendant est parent et décède précédemment ses Vingt-huit ans, ses héritiers doivent agir à sa place précédemment la fin du délai qu’il avait originellement.
De même, si le disparu avait entamé cette action de son vivant, les héritiers doivent la perpétuer.
L’action en recherche de paternité doit être faite devant le TGI du lieu d’habitation de la personne à l’égard de laquelle l’enfant cherche à faire établir indivisible lien de filiation.
Les conseils d’un avocats est en conséquence obligé. Notre Cabinet d’avocats doit vous servir pour cette procédure, nos avocats spécialisés de la filiation vous défendront et vous conseilleront.
D) Inadmissibilité de cette action de recherche de paternité :
L’action en recherche de paternité est inacceptable:
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– quand l’enfant est placé pour son adoption,
– lorsqu’un lien de filiation est déjà avéré à l’égard d’un homme différent .
Si ce lien de filiation est déjà confirmé, il faut d’abord discuter ce lien précédemment établi et emporter l’annulation.
Quoi qu’il arrive, un avocats spécialisé de la filiation pourra vous soutenir dans cette action en reconnaissance de paternité. .
3) L’adoption simple :
Les Cabinets SPÉCIALISÉS
En droit hexagonal, il y a deux types d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
L’adoption ne doit être prononcée que lors d’une un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
En cas d’une adoption plénière, ce lien de filiation fabriqué remplace celui-là antérieur. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Au contraire, dans le cadre d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose à la filiation antérieure. L’adopté conserve tous ses droits chez la famille d’origine.
Pour que l’adoption décidée, certaines conditions doivent être remplies comme la processus doit être respectée. Quand ces critères remplis, l’adoption produira tous les effets.
Principes de l’adoption simple :
A) conditions de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre eux et le acquiescement à l’adoption.
En savoir davantage sur les conditions de l’adoption simple ? Appelez un avocat d’omega avocats spécialisé en filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Une fois prononcée, l’adoption a des conséquences sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Appelez un avocats spécialiste de la filiation.
C) processus d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est normalement le Tribunal de grande instance du lieu dans lequel demeure l’adoptant lorsque celui-ci est en France.
En savoir plus sur la procédure d’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocats spécialiste de la filiation.